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Marques déposées par la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs
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CHATEAU DE VILLESPASSANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VILLESPASSANS
UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs

Numéro de dépôt :
99823102
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLESPASSANS

Déposée le 4 novembre 1999 par la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VILLESPASSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs domicilié(e) R.N. 112, 34360 CEBAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MAURY UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN - France.

La marque CHATEAU DE VILLESPASSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VILLESPASSANS est expirée depuis le 4 novembre 2009.

UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs a également déposé les autres marques suivantes : Château Bellevue Gabelas , Cuvée Ruby , Château Saint-Baulery


UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN Groupement de producteurs - R.N. 112, 34360 CEBAZAN - France - SIREN 776075020


Monsieur Michel MAURY UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Château de Villespassans".